← Retour à l’accueil

Mentions légales

Informations légales relatives à l'éditeur du site et à l'hébergement.

Dernière mise à jour : 28 décembre 2025

1️⃣ ÉDITEUR DU SITE

Nom du site : Ask Marcel
URL : https://askmarcel.app

Éditeur / Responsable de publication :
ASK MARCEL par Th1b4ut.dev
Entreprise individuelle
Adresse : Rue du docteur perrin,24560 Issigeac
SIRET : 82184231700025
RCS : Bergerac

Directeur de la publication : Th1b4ut.dev
Contact Hébergement : legal@askmarcel.app


2️⃣ HÉBERGEMENT

Le site askmarcel.app est hébergé par :

Vercel Inc.
340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, USA
Site : https://vercel.com


3️⃣ ACTIVITÉ & OBJET DU SERVICE

Ask Marcel est une plateforme numérique fournissant un service d'assistance conversationnelle basé sur l'intelligence artificielle (LLM), accessible via abonnement. Le service est destiné aux professionnels et aux particuliers.

4️⃣ ACCÈS ET UTILISATION

L'accès au site est libre et gratuit. Certains services (fonctionnalités avancées, abonnements) nécessitent la création d'un compte et la souscription d'une offre payante.

L'utilisateur s'engage à :

  • Ne pas porter atteinte aux fonctionnalités du site.
  • Respecter la législation applicable.
  • Ne pas diffuser de contenus illégaux.

5️⃣ PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le contenu du site (textes, design, base code, logos, marques, icônes, IA, modèles, workflows) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle et appartient exclusivement à Ask Marcel ou à ses partenaires.

Toute reproduction, distribution, modification, diffusion ou utilisation sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.

6️⃣ DONNÉES PERSONNELLES (RGPD)

Les données collectées sont :

  • Adresse e-mail
  • Préférences
  • Conversations avec l'IA

👉 Finalités :

  • Gestion du compte utilisateur et facturation.
  • Analyse (analytics) et optimisation du service.
  • Amélioration des modèles d'intelligence artificielle.

Les données sont hébergées au sein de Supabase EU. Les LLM utilisés incluent Together AI, Deepseek, Mistral.

Conformément au RGPD, l'utilisateur dispose des droits suivants : Accès, Rectification, Suppression, Opposition.

Pour exercer ces droits ou pour toute question sur vos données :
📧 legal@askmarcel.app

7️⃣ COOKIES & TECHNOLOGIES SIMILAIRES

Ce site peut utiliser des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur, mesurer l'audience et fournir des fonctionnalités essentielles. L'utilisateur peut gérer ses préférences via les paramètres de son navigateur.

8️⃣ RESPONSABILITÉ

Le site et les services sont fournis « tels quels » sans garantie d'exactitude ou de disponibilité. Ask Marcel ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser le service.

9️⃣ LIENS HYPERTEXTES

Des liens vers des sites partenaires ou externes peuvent être présents. Ask Marcel n'est pas responsable du contenu ou des pratiques de ces sites tiers.

🔟 MODIFICATION DES MENTIONS

Ask Marcel peut modifier les présentes mentions légales à tout moment. La version la plus récente sera disponible en ligne.


🧑‍⚖️ LOI APPLICABLE & JURIDICTION

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige sera porté devant les tribunaux compétents de Bordeaux (France).